Réunions du 5 juin au 9 juin

Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.

Comité de l’environnement du changement climatique – Le lundi 5 juin à 9 h 30

  • Rapport de situation – Demandes de renseignements et motions du Comité de l’environnement et du changement climatique pour la période se terminant le 25 mai 2023
  • Mise à jour sur la transition du Programme provincial de boîtes bleues
  • Politique sur le réacheminement des déchets déposés en bordure de rue

Comité des finances et du développement économique – Le mardi 6 juin à 9 h 30

  • Rapport de synthèse concernant le Règlement municipal sur la délégation de pouvoirs
  • Placements de 2022, fonds de dotation et autres activités de la trésorerie
  • Rapport d’étape du T1 sur le budget 2023 de fonctionnement et des immobilisations pour les programmes financés par les recettes fiscales et les redevances
  • Ajustement du budget des immobilisations et cessation de projets soutenus par les impôts fonciers et les redevances
  • Contrats de crédit-bail 2022
  • Gestion des risques d’entreprise – Approbation des actions recommandées à la suite de la vérification
  • Bilan Annuel De L’approvisionnement Pour 2022
  • Demande d’approbation visant l’expropriation de terrains – Projet de prolongement de la promenade Earl-Grey
  • Initiative d'alignement stratégique du marché By et mise à jour du plan du domaine public

Comité consultatif sur l’accessibilité - Réunion extraordinaire – Le mardi 6 juin à 18 h

  • Obligation de consultation en vertu de la Loi de 2005 sur l'accessibilité pour les personnes handicapées de l'Ontario

Comité de la planification et du logement – Le mercredi 7 juin à 9 h 30

  • Modification du Règlement de zonage – 1565, chemin Maple Grove
  • Modification au Règlement de zonage – 1546, rue Scott
  • Modification du Règlement de zonage – 1244, place Kilborn
  • Modification du Règlement de zonage – 788, chemin River et parcelle sans adresse
  • Modification au Règlement de zonage – 1, boulevard Old Sunset
  • Modification du Règlement de zonage – 5618, chemin Hazeldean

Comité de la vérification – Le vendredi 9 juin à 10 h

  • États financiers consolidés de 2022 de la Ville d’Ottawa
  • États financiers du fonds d’amortissement 2022
  • Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – 2022 Rapport sur la Ligne direct de fraude et d’abus
  • Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport annuel 2022
  • Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport semestriel sur les procédures de suivi

Réunion conjointe du Comité de la vérification et de la Commission du transport en commun – Le vendredi 9 juin à 13 h (ou 30 minutes après le comité de la vérification, selon la dernière éventualité)

  • Points à huis clos :
    • Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport sur la vérification des autobus non polluants – Sprint 4
    • Autobus à émission zéro – Contrat avec Envari

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