Réunions du 3 avril au 7 avril

Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.

Comité de vérification de conformité des élections – Le lundi 3 avril à 10 h

  • Élection de la présidence et de la vice-présidence
  • Comité de vérification de conformité des élections – mandat du comité
  • Comité de vérification de conformité des élections – Règles de procédure

Prévention du crime Ottawa – Le lundi 3 avril à 17 h

Pour plus de renseignements, veuillez contacter [email protected].

Comité des finances et des services organisationnels – Le mardi 4 avril à 9 h 30, salle Champlain

  • Rapport Général sur les Services juridiques pour la période du 1 juillet au 31 décembre 2022
  • Disposition de l'excédent/déficit d’exploitation soutenu par l’impôt et les taux de 2022
  • 2022 Énoncé des salaires, des avantages sociaux et des dépenses payés aux membres du Conseil et aux personnes nommées par Conseil
  • Budgets de 2023 pour les Zones d’Amélioration Commercial (ZAC) et l’Administration du Mail de la Rue Sparks
  • Coefficients Fiscaux et Autres Politiques D’imposition De 2023
  • Demande de subvention déposée par HAC OTTAWA AIRPORT, LP pour le 1085, privé Airport Parkway dans le cadre du Plan d’améliorations communautaires pour l’Aéroport international d’Ottawa
  • Mise à jour et modifications du Programme de prêts Maisons durables Ottawa
  • Point à huit clos :
    • Stratégie de négociation collective/Mandat de négociation. Date de compte rendu: Aucun compte rendu

Comité de la planification et du logement – Le mercredi 5 avril à 9 h 30, salle Champlain

  • Modification du Règlement de zonage – 326 et 330, rue Wilbrod
  • Modification du Règlement de zonage – 3713, chemin Navan
  • Mise à jour du Règlement régissant les terrasses sur emprise et nouvelles Lignes directrices sur l’esthétique urbaine pour les terrasses commerciales
  • Modification du règlement de zonage – 375, avenue Famille-Laporte
  • Modification du Règlement de zonage – 366, avenue Winona
  • Modification du Règlement de zonage – 2140, chemin Baseline
  • Modification du Règlement de zonage – 1050, chemin Klondike
  • Modification au Règlement de zonage – 949, chemin North River

Comité de l'agriculture et des affaires rurales – Le jeudi 6 avril à 10 h, Place Ben Franklin

  • Mise à jour du Règlement régissant les terrasses sur emprise et nouvelles Lignes directrices sur l’esthétique urbaine pour les terrasses commerciales
  • Rapport d'entente préalable - Étape 2 du projet de raccordement de la conduite d'eau principale de Manotick
  • Clarke Municipal Drain – Abandon partiel

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