Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.
Commission de services policiers d’Ottawa – Le lundi 29 mai à 16h
- Rapport verbal de la présidente
- Rapport verbal du chef
- Nominations aux comités de la Commission
- Plan de travail de la Commission de services policiers d’Ottawa pour 2023
- Présence à la conférence de l’Association canadienne des commissions de police et commandite
- Demande d’organisation de la réunion des commissions de la zone 2 de l’OAPSB – novembre 2024
- Élaboration du plan stratégique : Stratégie de consultation et processus de planification
- Plaques de céramique blindées – Remplacement au terme du cycle de vie
- Nomination d’agent spécial : Université Carleton
- Nomination et renouvellement de nominations d’agents spéciaux : Service de police d’Ottawa
- Renouvellement de la nomination d’agent spécial : Service de police d’Ottawa – Superviseur, Renseignements criminels
- Présentation sur les crimes haineux et la collecte de données basées sur la race
- Programme Sécurité au travail du SPO
- Réponse à la demande de renseignements I-21-20 – Examen par le SPO des appels à l’action de la Commission de vérité et réconciliation
- Orientations et calendrier budgétaires de 2024
- Milieu de travail positif : Rapport annuel de 2022
- Blessures au travail, maladies et incidents : Rapport annuel 2022
- Rapport sur le rendement : premier trimestre 2023
- Rapport sur l'enquête de l'UES 22-OCI-308
- Rapport des Services juridiques : premier trimestre de 2023
- Demandes et requêtes de la commission en suspens: rapport pour mai 2023
- Lettres de mention élogieuse
- Points à huis clos :
- Question de relations de travail
- Rapport d’étape des Services juridiques – Règlements, premier trimestre de 2023
- Report de demande
- Question de relations de travail
Comité conjoint de la planification et du logement et de l’agriculture et des affaires rurales – Le mardi 30 mai à 9 h 30
- Étape 2 de la mise en œuvre du projet de loi 109
- Rapport sur les répercussions de la législation provinciale sur les ressources
- Rapport sur les pouvoirs délégués de 2022 de la Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique
Comité de l’agriculture et des affaires rurales – Le jeudi 1 juin à 10 h
- Modification du Règlement de zonage – 40, cercle Carlisle
- Modification du Règlement de zonage – 1476, chemin Century et 5758, chemin First Line
- Frais relatifs aux terrains à vocation de parc – 5703, voie Loggers
- Demande de réduction de la contribution au règlement financier des frais relatifs aux terrains à vocation de parc pour un projet de construction au 5703, voie Loggers
